M. Alain ROUSSEAU, Agissant pour le compte de la société "ARTANCE" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4338818
Date de dépôt :
17/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2027
Présentation de la marque ARTANCE
Déposée par voie électronique le 17 février 2017 par monsieur Alain ROUSSEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ARTANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-10 du 10 mars 2017.
Le déposant est monsieur Alain ROUSSEAU domicilié(e) 15 avenue de Ségur - 75007 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque ARTANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338818.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTANCE arrivera à expiration en date du 17 février 2027.
M. Alain ROUSSEAU, Agissant pour le compte de la société "ARTANCE" en cours de formation - 15 avenue de Ségur - 75007 - PARIS - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10
Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23
Produits chimiques et biologique destinés à l'industrie et aux sciences, produits chimiques destinés à la photographie, produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture ; produits chimiques et biochimiques à usage scientifique in vitro ; préparations de diagnostic pour la science ou la recherche ; réactifs pour la recherches scientifique ou médicale ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; décolorants à usage industriel ;
Préparations de diagnostic à usage médical ou vétérinaire ; préparations de diagnostic in vitro à usage médical ; produits pharmaceutiques, produits vétérinaires ; produits chimiques et biologiques destinés aux sciences et à la recherche médicales ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments de laboratoire ; appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques ; appareils et instruments d'optiques, de pesage, de mesure, de signalisation, de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ; appareils d'enregistrement, de transmission et de reproduction d'images ; logiciels (programmes enregistrés) ; disques compacts (CD), DVD, supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs, tablettes électroniques, ordiphones (smartphones) ; liseuses électroniques ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux, dentaires et vétérinaires ; appareil de diagnostic à usage médical ; membres, yeux et dents artificiels ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; consultations, analyses et études de projets techniques se rapportant au secteur médical ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; service d'ingénierie ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; contrôle de qualité ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; conception et développement de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance et mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs et de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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